Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIVERY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA CHOCOLATERIE DU LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KIVERY domicilié(e) 40 Rue de Rivery - 69580 - SATHONAY-VILLAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 251 952 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque LA CHOCOLATERIE DU LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KIVERY, Société par Actions Simplifiée - 40 Rue de Rivery - 69580 - SATHONAY-VILLAGE - France - SIREN 809251952
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Chocolats, confiserie, biscuits, pâtisseries, bonbons ; crèmes glacées ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, quiches ;
Service de vente en gros et au détail de tous produits alimentaires et plus spécialement de produits de chocolaterie, biscuiterie, pâtisserie, dessert, pain, viennoiseries, snacking, glaces et sorbets ; négoce de tous produits alimentaires et plus spécialement de produits de chocolaterie, biscuiterie, pâtisserie, dessert, pain, viennoiseries, snacking, glaces et sorbets ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide, snack-bars ; services de traiteurs ; salons de thé ; salons de café.
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