Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CHOCOLATERIE DU LAC
KIVERY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4314693
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
LA CHOCOLATERIE DU LAC de KIVERY

Présentation de la marque LA CHOCOLATERIE DU LAC

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KIVERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHOCOLATERIE DU LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KIVERY domicilié(e) 40 Rue de Rivery - 69580 - SATHONAY-VILLAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 251 952 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque LA CHOCOLATERIE DU LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHOCOLATERIE DU LAC arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

KIVERY a également déposé les autres marques suivantes : JUSTE POUR MOI , MIAM MON INSTANT A MOI , ARÔMERAIE , ARÔMIER


KIVERY, Société par Actions Simplifiée - 40 Rue de Rivery - 69580 - SATHONAY-VILLAGE - France - SIREN 809251952


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Fabrice MAUREAU - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Chocolats, confiserie, biscuits, pâtisseries, bonbons ; crèmes glacées ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, quiches ;

Service de vente en gros et au détail de tous produits alimentaires et plus spécialement de produits de chocolaterie, biscuiterie, pâtisserie, dessert, pain, viennoiseries, snacking, glaces et sorbets ; négoce de tous produits alimentaires et plus spécialement de produits de chocolaterie, biscuiterie, pâtisserie, dessert, pain, viennoiseries, snacking, glaces et sorbets ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide, snack-bars ; services de traiteurs ; salons de thé ; salons de café.